Le recours à la fiducie familiale est devenu une sorte d’issue pour la plupart des entrepreneurs qui espèrent un jour résoudre ou du moins réduire leurs fardeaux fiscaux. Or, cela ne peut se faire que sans la mise en place d’une bonne stratégie et la compréhension de ce principe dans toute sa globalité. Explication.
Fiducie familiale : la base
En gros, lorsqu’on est dirigeant d’une entreprise, on doit savoir marquer ses coups et assurer ses arrières. On doit entre autres connaître les principes de base et les acteurs qui interviennent notamment dans la création d’une
fiducie familiale. Ce sont en général, le fiduciaire, celui qui va administrer la fiducie, les bénéficiaires ; qui sont les membres de la famille et qui participent aussi à l’imposition. Les revenus perçus reviennent d’ailleurs aux bénéficiaires de la fiducie. En fin, il y a aussi le constituant qui est le fondateur de la fiducie. Certes, il s’agit d’une notion souvent méconnue mais qui résonne déjà dans la tête des entrepreneurs modernes. Toutefois, il est utile de choisir un fiduciaire chevronné, lequel est habitué à ce nouveau courant dans le monde des affaires. Par ailleurs, comprendre cette pratique permet à un dirigeant et même à tous les acteurs de rester loin des ennuis ou des malentendus. Il est donc utile de connaître les règles ou les lois régissant cet outil administratif et fiscal. Quoi qu’il en soit, on doit dire qu’il s’agit d’un recours ultime qui règle de nombreux problèmes pour un entrepreneur et en particulier sur le plan fiscal.
Mais pour quel intérêt ?
Nombreux sont les avantages que l’on peut tirer d’une fiducie familiale mais l’essentiel est qu’il soulage ses fardeaux fiscaux. En effet, au lieu de payer la totalité de ses impôts, un entrepreneur peut le départager en déléguant l’administration de son bien à un fiduciaire. Bien entendu, ce dernier ne sera pas soumis à aucune forme d’imposition car les revenus ne lui reviennent pas de droit. Autrement dit, seul le bénéficiaire et le constituant qui vont être soumis aux impôts, en revanche, la part du constituant sera beaucoup plus importante que celle du bénéficiaire. Quoi qu’il en soit, cela reste une meilleure stratégie fiscale permettant de réduire son taux d’imposition et même de protéger ses actifs. Ce dernier point témoigne des autres avantages que l’on peut octroyer en créant une fiducie familiale comme le fait de protéger ses actifs en gelant la valeur de ses actions. Mais pour que ça soit faisable, il est utile de recourir les services et le savoir-faire d’un spécialiste ou d’un fiduciaire. Lui seul sera capable d’accompagner un entrepreneur dans toutes les procédures de création d’une fiducie. En fin, il existe aussi une autre variante qui mérite que l’on y prête attention dont la fiducie personnelle. La différence est que l’entrepreneur peut transférer son bien à un fiduciaire et non simplement de le faire administrer par celui-ci. En bref, il est utile de détenir une bonne notion de cette pratique juridique ainsi que des avantages pouvant impacter son taux d’imposition et la gestion de ses biens. *
